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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONT CHARVIN SALAISONS
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MONT CHARVIN MAÎTRE ARTISAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MONT CHARVIN MAÎTRE ARTISAN
MONT CHARVIN SALAISONS, SAS

Numéro de dépôt :
4199546
Date de dépôt :
27/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/07/2025
MONT CHARVIN MAÎTRE ARTISAN de MONT CHARVIN SALAISONS

Présentation de la marque MONT CHARVIN MAÎTRE ARTISAN

Déposée le 27 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONT CHARVIN SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MONT CHARVIN MAÎTRE ARTISAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONT CHARVIN SALAISONS domicilié(e) Zone artisanale des Vernays - 74210 - DOUSSARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 012 028 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONT CHARVIN SALAISONS, M. FAVRE Christian domicilié(e) Zone artisanale des Vernays - 74210 - DOUSSARD - France.

La marque MONT CHARVIN MAÎTRE ARTISAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199546.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONT CHARVIN MAÎTRE ARTISAN arrivera à expiration en date du 27 juillet 2025.

MONT CHARVIN SALAISONS a également déposé les autres marques suivantes : MONT CHARVIN SALAISONS , FUSEAU DU PAYSAN , L'OEUF DE MARMOTTE


MONT CHARVIN SALAISONS, SAS - Zone artisanale des Vernays - 74210 - DOUSSARD - France - SIREN 425012028


MONT CHARVIN SALAISONS, M. FAVRE Christian - Zone artisanale des Vernays - 74210 - DOUSSARD - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan.